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7 sept. 2018 6h00

Revue de presse

Toulouse : Nouveau coup dur en rayon pour le méga centre commercial Val Tolosa

Le tribunal administratif de Toulouse a retoqué une nouvelle fois le projet de méga centre-commercial Val Tolosa.
Une décision qui ne peut que retarder encore un dossier déjà bien embourbé.
Les opposants s'en réjouissent et le promoteur fait appel.

 

Rebelote. Le projet du centre commercial Val Tolosa, à l’ouest de la Ville rose, vient de nouveau de prendre du plomb dans l’aile.

Dans une décision rendue ce vendredi, le tribunal administratif de Toulouse a annulé deux arrêtés préfectoraux : celui qui permettait au promoteur, Unibail-Rodamco, de déroger aux interdictions de destructions des espèces protégées ; et celui qui donnait la même autorisation au conseil départemental de la Haute-Garonne pour construire la route menant à ce nouveau temple du shopping.

Pour la suite: https://www.20minutes.fr/toulouse/2332535-20180907-toulouse-nouveau-coup-dur-rayon-mega-centre-commercial-val-tolosa

Val Tolosa : la justice administrative empêche le démarrage des travaux

Le tribunal administratif de Toulouse annule les arrêtés préfectoraux qui accordaient des dérogations aux interdictions de destruction des espèces protégées sur le site du futur centre commercial Val Tolosa, à Plaisance-du-Touch. Nouvelle victoire des opposants, et peut-être un coup fatal au projet.

Ça n'est pas une surprise. Fin août, le rapporteur public avait demandé l’annulation de l’arrêté préfectoral autorisant la destruction des espèces protégées, nécessaire à la construction du centre commercial (37 hectares) à l'ouest de Toulouse. Le tribunal administratif a comme souvent suivi le rapporteur. 

Pour la suite: https://www.francebleu.fr/infos/faits-divers-justice/val-tolosa-la-justice-administrative-donne-encore-raison-aux-opposants-1536312187

Centre commercial Val Tolosa : les arrêtés autorisant la destruction d'espèces protégées (encore) annulés par la justice

Le tribunal administratif de Toulouse a annulé ce vendredi les arrêtés préfectoraux accordant des dérogations aux interdictions de destruction des espèces protégées dans le cadre de la réalisation du projet de centre commercial à Plaisance-du-Touch. Le promoteur va faire appel.

C'est un nouveau revers judiciaire pour les promoteurs du projet de centre commercial géant aux portes de Toulouse et une nouvelle victoire pour leurs opposants : le tribunal administratif de Toulouse a annoncé ce vendredi 7 septembre avoir annulé les arrêtés préfectoraux accordant des dérogations aux interdictions de destruction des espèces protégées dans le cadre de la réalisation du projet de centre commercial dit "Val Tolosa" sur le territoire de la commune de Plaisance-du-Touch.

Pour la suite: https://france3-regions.francetvinfo.fr/occitanie/haute-garonne/toulouse/centre-commercial-val-tolosa-arretes-autorisant-destruction-especes-protegees-sont-annules-justice-1536970.html

Val Tolosa : pourquoi le tribunal administratif met un nouveau coup d'arrêt au projet

Nouvelle victoire pour les opposants à Val Tolosa. Le tribunal administratif de Toulouse a annulé vendredi 7 septembre deux arrêtés préfectoraux. Des décisions accordant des dérogations aux interdictions de destruction des espèces protégées pour construire un méga centre commercial de 63 000 m2 à Plaisance-du-Touch et une route départementale attenante.

C'est un nouveau revers pour le promoteur Unibail-Rodamco-Westfield. Après le rejet d'un deuxième permis de construire en décembre 2017, le tribunal administratif de Toulouse annonce vendredi 7 septembre avoir annulé deux arrêtés préfectoraux permettant le développement du centre commercial Val Tolosa à Plaisance-du-Touch.

Dans une première décision, le tribunal rejette un arrêté délivré le 12 juillet 2017 par le préfet de Haute-Garonne accordant des dérogations aux interdictions de destructions des espaces protégées.

Pour la suite: https://toulouse.latribune.fr/entreprises/business/2018-09-07/val-tolosa-pourquoi-le-tribunal-administratif-met-un-nouveau-coup-d-arret-au-projet-789673.html

Toulouse : nouvelle décision contre le projet de centre commercial Val Tolosa

Le tribunal administratif de Toulouse vient de donner un nouveau coup d'arrêt au projet de centre commercial Val Tolosa, en projet depuis une quinzaine d'années sur la commune de Plaisance-du-Touch, près de Toulouse.

Les juges administratifs ont en effet annulé deux arrêtés accordés par la préfecture de la Haute-Garonne, pour commencer les aménagements de la zone. Le décret de juillet 2017 autorisant le déplacement d'espèces protégées pour réaliser le centre commercial, et celui d'octobre 2014, autorisant la réalisation du barreau routier RD924, reliant le centre commercial Val Tolosa et la RN124, ont été annulés.

Lors de l'audience du 26 juin 2018 devant le tribunal administratif, le rapporteur public avait considéré que le centre commercial ne représentait pas un "intérêt public majeur", au nom duquel on pourrait sacrifier l’environnement. Les juges administratifs ont donc suivi cet avis.

Pour la suite: https://www.ladepeche.fr/article/2018/09/07/2864247-nouvelle-decision-contre-le-centre-commercial-val-tolosa.html

Que coûterait l’abandon du projet Val Tolosa ?

GROS SOUS. La dernière décision du tribunal administratif de Toulouse fait dire à ses détracteurs que le projet du centre commercial Val Tolosa ne verra jamais le jour. Quel serait l’impact financier d’un tel abandon pour les collectivités locales, les contribuables plaisançois et le promoteur Unibail-Rodamco-Westfield ? Le JT a commandé l’addition.

Parmi la demi-douzaine de décisions judiciaires rendues en faveur des opposants au projet Val Tolosa ces dernières années, celle du tribunal administratif de Toulouse de ce vendredi 7 septembre apparaît comme la plus importante : « Il n’y a officiellement pas d’intérêt public majeur à ce projet. Même en cas d’appel, il est peu probable que la justice revienne là-dessus », explique Jutta Dumas, du collectif Non à Val Tolosa, plus confiante que jamais.
En attendant un proche dénouement, il est donc l’heure de faire les comptes de ce que chaque partie prenante a déboursé dans ce projet pharaonique censé, à terme, mobiliser 350 millions d’euros.
À commencer par la commune de Plaisance-du-Touch, qui accueille Val Tolosa sur le plateau de la Ménude : « C’est un projet privé, pas municipal ! Il ne coûte rien à la ville, qui n’a pas eu d’études ou de travaux à sa charge. Les aménagements déjà effectués ont été financés par le promoteur », assure Patrick Maury, directeur de cabinet du Maire Louis Escoula. Insistant au contraire sur ce que Val Tolosa pourrait rapporter à la commune par ses retombées fiscales, soit 40% de taxe foncière supplémentaire, trois millions d’euros par an.

Pour la suite: https://www.lejournaltoulousain.fr/societe/58558-58558

Toulouse : deux décisions de justice donnent un nouveau coup d’arrêt au projet Val Tolosa

Vendredi 7 septembre 2018, le Tribunal administratif de Toulouse a annulé deux arrêtés préfectoraux permettant la destruction d'espèces protégées en vue du projet de Val Tolosa.

 

En rugby, on appellerait cela un « arrêt buffet ». Vendredi 7 septembre 2018, le tribunal administratif de Toulouse a donné un nouveau coup d’arrêt au projet de méga centre commercial Val Tolosa de 60 000 m2 qui doit voir le jour à Plaisance-du-Touch (Haute-Garonne), à l’ouest de Toulouse. Ce dernier a en effet annulé les arrêtés préfectoraux accordant des dérogations aux interdictions de destruction des espèces protégées. Dérogations que la préfecture de Haute-Garonne avait accordée par arrêté le 12 juillet 2017.

Pas un projet « d’intérêt public majeur »

Pour le tribunal, « le projet ne peut pas être regardé comme répondant à une raison impérative d’intérêt public majeur au sens exigé par le Code de l’Environnement ».

LIRE AUSSI : Toulouse. Nouveau camouflet devant la justice pour le projet de centre commercial Val Tolosa

Un scénario qui se répète

C’est le même scénario qui se dessine dans ce dossier. La préfecture de Haute-Garonne avait délivré une première dérogation au promoteur, Unibail-Rodamco, en août 2013. En avril 2016, la justice avait annulé ce jugement, avant une confirmation par la cour administrative d’appel de Bordeaux en juillet 2017.

Pour la suite: https://actu.fr/occitanie/plaisance-du-touch_31424/toulouse-deux-decisions-justice-donnent-nouveau-coup-arret-projet-val-tolosa_18488967.html

Le projet de centre commercial Val Tolosa sérieusement compromis

Deux décisions de justice connues ce vendredi 7 septembre mettent de sérieux bâtons dans les roues au projet de centre commercial Val Tolosa, qui prévoit 60.000 m² de surface commerciale et 120 boutiques sur la commune de Plaisance-du-Touch (Haute-Garonne), à côté de Toulouse.

En effet, le le Tribunal Administratif de Toulouse a annulé deux arrêtés préfectoraux : le premier concernant le projet du centre commercial, le second concernant le projet de route d’accès.

« Le Collectif se réjouit de ces décisions qui confirment toutes celles déjà prononcées dans le même sens par la cour d’appel de Bordeaux et le Conseil d’État », se réjouissent dans un communiqué de presse les opposants au projet. « Ces derniers jugements devraient inciter les promoteurs du projet à l’enterrer définitivement sans se perdre inutilement dans un acharnement procédural (appel, cassation) et sans exercer de pression politique au plus haut niveau. »

Deux permis de construire attribués à ce centre commercial ont déjà été précédemment annulés.

Pour la suite: https://reporterre.net/Le-projet-de-centre-commercial-Val-Tolosa-serieusement-compromis

19/20 Occitanie du 07/09/2018

27 juin 2018 1h25

Revue de presse suite à l'audience au tribunal administratif

Val Tolosa près de Toulouse : la justice donne un nouveau coup au projet, le préfet de Haute-Garonne aussi

Mardi 26 juin 2018, le rapporteur public est allé dans le sens des arguments des opposants au projet Val Tolosa. Le préfet a lui aussi pris une décision pas anodine...

Mardi 26 juin 2018, le dossier du projet de centre commercial Val Tolosa prévu à l’ouest de Toulouse sur la commune de Plaisance-du-Touch (Haute-Garonne) se retrouvait une nouvelle fois devant la justice pour une audience importante pour le devenir du projet.

Au cours de cette audience qui a eu lieu au tribunal administratif de Toulouse, le rapporteur public s’est prononcé au fond sur l’arrêté préfectoral de dérogation relatif aux espèces protégées, arrêté pris en juillet 2017 par la préfecture de Haute-Garonne. Une dérogation qui venait elle même après un avis favorable du Conseil national de protection de la nature (CNPN), rattaché au ministère de l’Écologie, sur la base des propositions de compensations environnementales prise par le promoteur Unibail-Rodamco.

Pour la suite: https://actu.fr/occitanie/plaisance-du-touch_31424/val-tolosa-pres-toulouse-justice-donne-nouveau-coup-projet-prefet-haute-garonne-aussi_17476447.html

Les espèces protégées auront-elles la peau du centre commercial Val Tolosa ?

Un nouvel épisode du bras de fer administratif qui fait rage autour du projet de centre commercial Val Tolosa, depuis plus de 10 ans, s’est joué, ce mardi après-midi, devant le tribunal de Toulouse.

Avec toujours au cœur du sujet les atteintes à l’environnement et le sort des espèces protégées menacées par cet énorme chantier de 32 hectares dans la zone de La Ménude, entre Colomiers, Plaisance-du Touch et La Salvetat-Saint-Gilles.

Il s’agissait, cette fois, d’aller au fond de l’affaire après plusieurs décisions sur la forme qui ont abouti à la suspension des travaux, il y a un an. Les dérogations accordées par la préfecture de la Haute-Garonne pour commencer les aménagements de la zone avaient été contestées une première fois en référé par les opposants, qui ont obtenu gain de cause auprès du juge administratif dont la décision a été confirmée, le 25 mai dernier, par le Conseil d’État. Et l’arrêté préfectoral suspendu pourrait, aujourd’hui, être définitivement annulé.

Pour la suite: https://www.ladepeche.fr/article/2018/06/26/2825394-especes-protegees-auront-elles-peau-centre-commercial-val-tolosa.html

Haute-Garonne: Les espèces protégées sur la route du projet de méga centre commercial Val Tolosa

L’horizon semble plutôt bouché pour le futur centre commercial XXL, Val Tolosa, sur la commune de Plaisance-du-Touch. Depuis plusieurs mois, les revers judiciaires s’accumulent pour ce projet porté par Unibail-Rodemco qui prévoit la construction d’une grande surface et de 150 commerces sur une surface de 44 hectares, à l’ouest de Toulouse.

Après la confirmation en mai de la suspension de l’arrêté préfectoral sur les espèces protégées par le Conseil d’Etat, le rapporteur public du tribunal administratif de Toulouse vient d’enfoncer le clou en demandant son annulation pure et simple. Or celle-ci est nécessaire à la réalisation des travaux de construction.

Pour la suite: https://www.20minutes.fr/societe/2296475-20180626-haute-garonne-especes-protegees-route-projet-mega-centre-commercial-val-tolosa

JT Toulouse Métropole du lundi au vendredi à 19h18

Source: https://france3-regions.francetvinfo.fr/occitanie/emissions/jt-local-1920-toulouse

2 juin 2018 6h25

Revue de presse

 

Dans le respect des derniers jugements du Conseil d'Etat, y a-t-il dans les services de l'Etat, parmi les membres du gouvernement et parmi nos élus, des citoyens intelligents, impartiaux et responsables pour aider Unibail-Rodamco à prendre les bonnes décisions et siffler la fin de la partie?

Faut-il encore croire à Val Tolosa ?

Le centre commercial Val Tolosa, contesté en justice depuis plus de 10 ans, vient d'essuyer un nouveau revers. Les opposants demandent la fin du projet. Le promoteur continue d'y croire.

Dans le feuilleton judiciaire qui oppose le promoteur du centre commercial Val Tolosa et ses opposants, la date du 25 mai 2018 est à marquer d'une pierre blanche. Ce jour-là, le Conseil d'État a bien failli enterrer définitivement le projet de 32 hectares à Plaisance-du-Touch. «On a eu très peur, explique Philippe Guyot, président de l'association «Oui à Val Tolosa». Mais le Conseil d'État n'a pas suivi les recommandations de son rapporteur public, et refusé de statuer au fond…»

Pour la suite: https://www.ladepeche.fr/article/2018/06/02/2809534-faut-il-encore-croire-a-val-tolosa.html

Toulouse: Nouveau revers pour le projet de méga centre commercial Val Tolosa

Les décisions se suivent et se ressemblent la plupart du temps. Les opposants au méga centre commercial Val Tolosa, à Plaisance-du-Touch, viennent d’obtenir une nouvelle décision favorable contre ce projet. Porté par Unibal-Rodemco, il prévoit la construction d’une grande surface et de 150 commerces sur une surface de 44 hectares, à l’ouest de Toulouse.

Pour la suite: https://www.20minutes.fr/societe/2277815-20180525-toulouse-nouveau-revers-projet-mega-centre-commercial-val-tolosa

Nouveau revers pour le projet Val Tolosa dont le pourvoi a été retoqué par le conseil d'Etat

Le conseil d’Etat a rejeté les pourvois des sociétés porteuses du projet Val Tolosa, qui prévoit d’édifier différents équipements commerciaux, culturels et sociaux sur 60 000 m² sur le territoire de la commune de Plaisance-du-Touch.

En confirmant l’ordonnance du juge des référés de Toulouse, qui avait annulé l’arrêté préfectoral validant « la destruction, le déplacement d’individus ainsi que la destruction, altération et dégradation d’aires de repos et/ou de reproduction d’espèces protégées », les magistrats parisiens valident ainsi les arguments des associations requérantes, au premier rang desquelles France Nature Environnement et Présence Les Terrasses de la Garonne.

Pour la suite: https://www.ladepeche.fr/article/2018/05/25/2804779-nouveau-revers-projet-val-tolosa-dont-pourvoi-ete-retoque-conseil.html

Toulouse : le Conseil d'Etat donne une nouvelle fois raison aux opposants à Val Tolosa

C'est un nouveau revers pour les porteurs du projet de mega centre commercial Val Tolosa. Le Conseil d'Etat a confirmé la suspension d'un arrêté préfectoral sur les espèces protégées, confortant les opposants à ce projet dans leur combat.

Après avoir validé en janvier l'annulation du deuxième permis de construire de Val Tolosa, le Conseil d'Etat vient de donner une nouvelle fois raison aux opposants à ce projet de méga centre commercial aux portes de Toulouse. Il a confirmé le 25 mai 2018 la décision du juge des référés toulousain qui avait suspendu, en juillet 2017, un arrêté préfectoral portant sur les espèces protégées.

Pour la suite: https://france3-regions.francetvinfo.fr/occitanie/haute-garonne/toulouse/toulouse-conseil-etat-donne-nouvelle-fois-raison-aux-opposants-val-tolosa-1483569.html

Haute-Garonne. Les opposants à Val Tolosa demandent « l’enterrement » du projet

Après une nouvelle victoire judiciaire, les opposants à Val Tolosa, veulent définitivement « enterrer » le projet de mega centre commercial porté par la mairie de Plaisance-du-Touch et le promoteur Unibail-Rodamco. Le 25 mai dernier, le Conseil d’Etat a en effet confirmé un référé suspensif prononcé en juillet 2017 par le tribunal administratif de Toulouse contre un arrêté préfectoral sur les espèces protégées.

En janvier dernier, ils avaient obtenu devant la plus haute juridiction administrative, l’annulation du deuxième permis de construire de Val Tolosa. Tout en appelant à l’abandon du projet contre lequel il se bat depuis plus de dix ans, le collectif Non à Val Tolosa demande un nouvel accord-cadre en faveur d’une « gestion intelligente de plateau de la Ménude », lieu prévu de l’implantation du futur équipement de 60.000 m² et de 150 boutiques.

Pour la suite: http://www.touleco.fr/Haute-Garonne-Les-opposants-a-Val-Tolosa-demandent-l-enterrement,24702

14 mai 2018 6h50

Dans la dépêche du midi

Val Tolosa en compétition à Cannes ? Après 15 années d’épisodes à répétition, le public semble se lasser. Ne serait-il pas temps de proposer une nouvelle saison plus contemporaine ? Ou l’arrêt définitif d’une série polluée par l’ambition financière d’acteurs à bout de souffle ? Le béton ne fait plus recette, qu’on se le dise !

https://www.ladepeche.fr/article/2018/05/10/2794905-la-saga-val-tolosa-le-rappel-des-faits-marquants.html

 

D’après la mairie de Plaisance, le projet est toujours sur les rails ! Un jeu de mots fort à propos dans un contexte de grèves et de révoltes qui grondent. Humour ? Provocation ? La colère enfle et le printemps arable se prépare ! Rendez-vous le 2 juin pour fleurir l’avenir de la Ménude !

https://www.ladepeche.fr/article/2018/05/10/2794952-les-opposants-restent-mobilises.html

 

Val Tolosa reverdit sa vitrine. Un jardin pédagogique pour montrer aux enfants les espèces détruites par le promoteur, une crèche pour élevage intensif de futurs consommateurs, des associations pour pratiquer du sport et éliminer les conséquences d’une dining-experience dans un fast food… Ah, la communication quand tu nous tiens…

https://www.ladepeche.fr/article/2018/05/10/2795049-val-tolosa-a-nouveau-sur-la-sellette.html

Une victoire contre la ferme-usine de 4000 bovins à Digoin

Les petits grains de sables parviennent à enrayer les rouages d’une ambition mortifère pour l’environnement, le commerce de proximité, le lien social. La liste des victoires citoyennes grossit. Ne serait-ce qu’un début ? Espérons-le !

Val Tolosa est cité parmi les projets IIIIIII (Inutile, Imposé, Illégal, Illégitime, Imbécile, Immonde, Inadmissible…).

http://danactu-resistance.over-blog.com/2018/05/une-victoire-contre-la-ferme-usine-de-4000-bovins-a-digoin.html

26 fév. 2018 7h08

Toulouse: Qu’est-ce qui peut empêcher le méga centre commercial Val Tolosa de sortir de terre?

Le titre de l'article est une excellente question. Les réponses sont nombreuses... Il ne s'agit que de bon sens. A moins qu'une poignée d'élus ne lui préfère le sens des affaires....

https://www.20minutes.fr/toulouse/2224195-20180221-toulouse-peut-empecher-mega-centre-commercial-val-tolosa-sortir-terre

3 janv. 2018 6h42

Communiqué du 2 janvier 2018

Les promoteurs de Val Tolosa reçoivent de la justice leur sixième carton rouge

Après l'arrêté préfectoral de destruction d'espèces protégées, annulé 2 fois, après le projet de multiplexe cinématographique annulé par la CNAC, après le référé de juillet dernier qui suspendait les travaux, la justice a sanctionné une seconde fois le permis de construire du centre commercial Val Tolosa délivré le 10 septembre 2009.


En effet, ce permis de construire, avait été annulé par la cour d'appel administrative de Bordeaux, le 14 juin 2016 et le jugement a été confirmé en cassation par le conseil d'Etat, le 28 décembre 2017.
La justice a le mérite d'être constante et claire dans les décisions rendues.


Unibail-Rodamco, promoteur de Val Tolosa, et leurs indéfectibles alliés sont, à nouveau, renvoyés dans leurs 22 mètres et reçoivent leur sixième carton rouge.


Tout chef d’entreprise et élu responsable, voire tout simple citoyen, auraient renoncé depuis longtemps ou auraient été sommés d'abandonner.
Il n'en est rien. Notre duo, entêté, est bien décidé à bétonner le plateau de la Ménude et à nous imposer ce projet inutile. En prévision de ces annulations, un nouveau permis, copié-collé du précédent, avait été délivré le 5 août 2016. Nouveau permis tout aussi fragile et encore plus entaché d'irrégularités...


Y aura-t-il un ministre, un préfet pour siffler, avec les juges, la fin de la partie ?
Nous restons donc mobilisés et vigilants pour contrer les provocations et les mises devant le fait accompli que nous subissons depuis des années. Nous réagirons à toute nouvelle apparition d'engins et installations de chantier sur le plateau de la Ménude.

A lire dans les médias:

14 nov. 2017 8h47

EXCLUSIF: selon les Echos, "Du côté de Toulouse, Val Tolosa n'est toujours pas sorti de terre et pourrait, en réalité, ne jamais voir le jour."

Ce devaient être des centres commerciaux du XXIe siècle, à la fois en plein ciel et à l’écart des métropoles, écologiques et hyper-connectés. Pour l’instant, ce sont surtout une source de déception. À croire qu’une entreprise, aussi puissante soit-elle, ne modifie pas son ADN par le simple fait de la volonté...

Encore un article de Franck Gintrand qui descend le modèle des centres commerciaux de plein champ, traité Unibail d'amateur sur ce marché et annonce le possible abandon de Val Tolosa: https://www.lesechos.fr/idees-debats/cercle/cercle-175910-les-centres-commerciaux-a-ciel-couvert-dunibail-2129666.php

L'article est aussi disponible ici, en annexe.

 

21 oct. 2017 7h39

Europacity, Val Tolosa, les mêmes combats, les mêmes arguments...

Comment un promoteur et un maire imposent leur projet inutile et nuisible envers et contre tous...

9 août 2017 5h36

Val Tolosa: un centre commercial mort-né !

Face au e-commerce, les centres commerciaux sont condamnés. Ce mode de consommation est obsolète. Il est urgent de réfléchir avant d'agir. En attendant, voici une bonne lecture de la situation.

Lire la suite...

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